Conditions d’utilisation
Préambule
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site de la boutique en ligne La Magie du Papillon. En accédant au site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
1. Accès au site
L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d'interruptions programmées ou non, et pouvant découler d'une nécessité de maintenance. L'accès à certaines sections du site peut être soumis à des conditions spécifiques, telles que la création d'un compte utilisateur. Bois et Papillons se réserve le droit de restreindre l'accès à certaines parties du site à tout moment.
2. Contenu du site
Le site met à disposition des utilisateurs des informations sur les produits en bois créés et vendus. La Magie du Papillon s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site. La Magie du Papillon ne peut pas être tenue responsable des erreurs, des omissions ou des retards dans la mise à jour des informations présentes sur le site. Les utilisateurs sont invités à vérifier l'exactitude des informations avant toute utilisation. Les utilisateurs sont autorisés à consulter, télécharger et imprimer le contenu du site uniquement pour un usage personnel et non commercial. La Magie du Papillon se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment sans préavis.
3. Propriété intellectuelle
Le site et chaque élément qui le compose notamment mais non limité aux textes, aux images, aux photographies, aux illustrations, sont, excepté mention particulière, la propriété exclusive de La Magie du Papillon. Toute reproduction, toute représentation, toute utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l'accord préalable de La Magie du Papillon est strictement interdite. Toute utilisation non autorisée du site ou de ses éléments constitutifs sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité
La Magie du Papillon ne peut pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site. L'utilisateur s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. La Magie du Papillon décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnements techniques, d'interruptions de service ou d'imprécisions pouvant survenir lors de l'utilisation du site. La Magie du Papillon décline également toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation du site par les utilisateurs. L'utilisateur est responsable de la sécurité des informations qu'il transmet via Internet et doit prendre toutes les précautions nécessaires pour protéger ses données contre les virus ou autres attaques malveillantes.
Usage du site : l'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et à ne pas commettre d'actes pouvant nuire au bon fonctionnement du site ou à la sécurité des informations échangées. Il est strictement interdit d’utiliser le site pour des activités frauduleuses, des envois de spam ou tout autre acte malveillant.
5. Liens hypertextes
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6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Les données personnelles collectées sur le site peuvent être utilisées à des fins de gestion de la relation client, y compris pour l'envoi de newsletters ou d'offres commerciales, sous réserve de l'accord préalable de l'utilisateur. L'utilisateur peut à tout moment s'opposer à ce traitement en contactant La Magie du Papillon. Pour plus d'informations sur la collecte et l'utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre https://lamagiedupapillon.com/conditions-generales-de-vente.html.
7. Modifications des CGU
La Magie du Papillon se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. En cas de modification substantielle des présentes CGU, les utilisateurs en seront informés par un avis sur le site. L'utilisation continue du site après la publication de ces modifications vaut acceptation des nouvelles CGU.
8. Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Clause de sauvegarde
Si une disposition des présentes CGU est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions resteront en vigueur et continueront de produire leurs effets. L'invalidité ou l'inapplicabilité d'une disposition des présentes CGU n'affectera pas la validité d'autres dispositions qui resteront pleinement en vigueur.